Index de l'article Politique d'utilisation - Condition d'utilisation @ASAN Responsabilités Responsabilités Liens et hyperliens Données personnelles Utilisation de l'information Usage des cookies Droits de propriété et responsabilité individuelle Droit applicable - Litiges Toutes les pages Page 9 sur 9 Le Site est soumis au droit belge et en cas de litige seul le tribunal de Namur sera compétent. << Précédent Suivant Tweet